Solution | Définition |
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STIPULATION | CLAUSE EN 11 LETTRES |
condition | modalité | disposition |
convention | situation | contrat |
accord | engagement | pacte |
traité |
Solution | Définition |
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AVENANT | DANS LE JURIDIQUE, CLAUSE AJOUTEE A UN CONTRAT NOUVELLE CLAUSE DANS UN CONTRAT |
PENALE | TELLE UNE CLAUSE JURIDIQUE |
REMERE | CLAUSE DE CONTRAT DE VENTE CLAUSE DE RACHAT |
Lors de la résolution d'une grille de mots-croisés, la définition CLAUSE a été rencontrée. Quelles peuvent être les solutions possibles ?
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