Solution | Définition |
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AVENANT | DANS LE JURIDIQUE CLAUSE AJOUTEE A UN CONTRAT EN 7 LETTRES |
Solution | Définition |
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CLAUSE | CONDITION DANS UN CONTRAT CONTRAT TYPE CONVENTION DE CONTRAT DISPOSITION D'UN CONTRAT DISPOSITION JURIDIQUE |
CONDITION | CLAUSE PARTICULIERE DANS UN CONTRAT |
NULLITE | ETAT D'UN CONTRAT CONSIDERE SANS VALEUR NON CONFORMITE D'UN ACTE JURIDIQUE |
PENALE | TELLE UNE CLAUSE JURIDIQUE |
PROMESSE | ACCORD INTERNATIONAL DEPOURVU DE FORCE JURIDIQUE CONTRAT UNILATERAL |
REMERE | CLAUSE DE CONTRAT DE VENTE CLAUSE DE RACHAT |
ABOLIR | DANS LE DOMAINE JURIDIQUE : ANNULER, SUPPRIMER |
ACTE | DOCUMENT JURIDIQUE ECRIT JURIDIQUE |
TER | PRECISION AJOUTEE A L'ADRESSE |
TRAITE | CONTRAT ENTRE PAYS CONTRAT PUBLIC |
TUEE | EXECUTEE SELON LES TERMES DU CONTRAT |
TUES | EXECUTES SUR CONTRAT |
TUEUR | |
TVA | TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE |
ARRHES | SOMME D'ARGENT VERSEE POUR GARANTIR UN CONTRAT |
ASSURE | |
BAIL | CONTRAT CONTRAT A LONG TERME CONTRAT DE BIEN CONTRAT DE LOCATAIRE CONTRAT DE LOCATION |
CDD | CONTRAT COURT CONTRAT D'INTERIM CONTRAT DE TRAVAIL CONTRAT PRECAIRE |
CDI | BON CONTRAT CONTRAT CONTRAT APPRECIE CONTRAT D'EMBAUCHE CONTRAT D'EMPLOI PERMANENT |
CES | CONTRAT EMPLOI SOLIDARITE |
Lors de la résolution d'une grille de mots-croisés, la définition DANS LE JURIDIQUE CLAUSE AJOUTEE A UN CONTRAT a été rencontrée. Quelles peuvent être les solutions possibles ?
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